Pente et Règlement de construction

Pour les services techniques, la réalisation de cette étude offre un excellent support pour fixer le terrain naturel actuel en tant que référentiel de base ou identifier les terrains à problèmes permet de faire des propositions plus détaillées.

L’analyse des pentes peut-être effectuée selon les règlements en vigueur sur la commune :

• Pente évaluée selon une précision de 20 cm jusqu’à 5 m au choix ;
• Classes de pente personnalisables selon la réglementation en vigueur sur votre commune :
• Distances zones accessibles depuis la voirie personnalisables et variables selon le type de voirie présent (autoroute, RN, CR et autres).

Une étude par parcelle permet d’identifier les démarches à prévoir pour obtenir un permis de construire.

En complément, un service d’accompagnement et de conseils est proposé par nos urbanistes dans la continuité de la réalisation de cette analyse quant à l’aspect opérationnel et réglementaire :

• PAP QE : gestion de l’existant et définition des règles standards ;
• Optimisation du règlement d’urbanisme ;
• Demande de construction : dérogations à prévoir pour les demandes de constructions, nombres de sous-sol constructible selon la parcelle, valeur financière des terrains, règles de desserte dans une rue, etc.